D211118-10 Affaires générales – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service publique de l’assainissement 2020 de VRA |
D211118-09 Affaires générales – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’eau potable 2020 du SMESV |
D211118-08 Electrification – Renforcement du réseau au poste Bois Gros |
D211118-07 SDED – Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique |
D211118-06 Finances – Décision modificative du budget n°2 |
D211118-05 VRA – Convention sur la prise en charge de l’éclairage des lotissements privés |
D211118-04 Demande de subvention pou rl’embauche d’un stagiaire en vue d’établir un plan de gestion des pelouses sèches |
D211118-03 Aménagement – Avis sur la demande d’enregistrement au titre des ICPE d’une unité de méthanisation |
D211118-02 RH – Convention unique santé et sécurité au travail avec le CDG |
D211118-01 Enfance jeunesse – Mise en place de la Convention territoriale globale, résiliation du contrat enfance jeunesse |
D210930-10 Affaires générales – Modification des statuts de Valence Romans Agglo |
D210930-09 Ressources humaines – Modification d’un poste temporaire pour accroissement d’activité |
D210930-08 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois |
D210930-07 Aménagement – Avis sur le projet de centrale photovoltaïque à Blagnat au titre du code de l’environnement |
D210930-06 Culture – Reconduction de la convention avec le Département pour le prêt de ressources numériques |
D210930-05 Finances – Demande de subventions pour des travaux de rénovation énergétique de la salle des fêtes |
D210930-04 Domaine – reprise des espaces communs du lotissement Le Parc d’Elisa |
D210930-03 Domaine – Acquisition de terrain pour les jardins partagés |
D210930-02 Domaine – Convention de servitude au bénéfice du SDED |
D210930-01 Domaine – Conventions de servitude au bénéfice d’Enedis |
D210722-09 Affaires générales – Rapport d’activité de Valence Romans Agglo |
D210722-08 Affaires générales – Modification des statuts du Syndicat d’Irrigation Drômois |
D210722-07 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois permanents |
D210722-06 Ressources humaines – Création d’un poste temporaire pour accroissement d’activité |
D210722-05 Enfance jeunesse – Modification des tarifs |
D210722-04 Enfance jeunesse – Rupture de convention avec la Caisse d’Allocation Familiale pour le périscolaire |
D210722-03 Finances – Décision modificative n°1 du budget 2021 |
D210722-02 Finances – Adhésion à un groupement de commande pour les vérifications périodiques |
D210722-01 Finances – Adhésion au service Fiscalité de Valence Romans Agglo |
D210610-10 contrôle des comptes du SID |
D210610-09 création groupe de travail |
D210610-08 remboursement aux élus frais garde et assistance |
D210610-07 réglement intérieur du CM |
D210610-06 réadhésion au service conseil SDED |
D210610-05 limitation exoneration taxe fonciere |
D210610-04 demande subvention fonds prévention délinquance |
D210610-03 dénomination des voies |
D210610-02 motion en faveur d’un moratoire sur déploiement 5G |
D210610-01 installation centrale photovoltaique |
D210410-12 Administration générale –Création du groupes de travail Ambroisie |
D210410-11 Electrification – Convention avec Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme pour le raccordement d’une construction |
D210410-10 Valence Romans Agglo – Pacte de gouvernance |
D210410-09 Domaine – Acquisition de terrain |
D210410-08 Finances – Vote des taux d’imposition 2021 |
D210410-07 Finances – Budget primitif pour 2021 |
D210410-06 Finances – Répartition du produit des concessions de cimetière |
D210410-05 Finances – Tarifs de la salle des fêtes |
D210410-04 Finances – Vote des subventions aux associations pour 2021 |
D210410-03 Finances – Affectation des résultats 2020 |
D210410-02 Finances – Adoption du compte administratif 2020 |
D210410-01 Finances – Approbation du compte de gestion 2020 |
210223-04 Finances – Opération de rénovation énergétique du bâtiment de la poste |
210223-03 Finances – Groupement d’achat du SDED pour l’électricité |
210223-02 Domaine – Convention pour une servitude de passage au bénéfice du SDED sur la parcelle YD6 |
210223-01 Domaine – Convention pour une servitude de passage au bénéfice du SDED sur la parcelle AT888 |