D201126-08 Finances – Décision modificative du budget 2020 n°1 |
D201126-07 Finances – Demande de subvention pour le renouvellement du chauffage de la médiathèque |
D201126-06 Finances – Opération de rénovation de bâtiments publics |
D201126-05 Domaine – Acquisition de la parcelle ZV51 |
D201126-04 Urbanisme – Refus du transfert de la compétence PLU |
D201126-03 Ressources humaines – Instauration d’une prime exceptionnelle liée au Covid19 |
D201126-02 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois |
D201126-01 Administration générale -Adhésion à l’association des maires ruraux de la Drôme |
D200924-10 Transition écologique – Position du conseil municipal face à la mise ne place du compteur Linky |
D200924-09 Ressources humaines – Adhésion au service de remplacement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme |
D200924-08 Ressources humaines – Convention avec le CDG de la Drôme pour la retraite |
D200924-07 Ressources humaines – Ressources humaines – Convention avec le CDG de la Drôme pour la mission d’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection des règles d’Hygiène et de Sécurité |
D200924-06 Domaine- Acquisition des parcelles ZY49 et 53 |
D200924-05 Finances – Proposition de membres pour la Commission Communale des Impôts Directs |
D200924-04 Affaires sociales – Composition du Centre communal d’action sociale |
D200924-03 Administration générale –Création de groupes de travail |
D200924-02 Administration générale – Retrait de la délibération 200611-03 portant désignation des délégués au SMESV |
D200924-01 Administration générale -Formation des élus |
D200710-05 Election des délégués aux élections sénatoriales |
D200710-04 Finances – Remboursement de frais à Lucette NURIT |
D200710-03 Administration générale – Délégations au maire |
D200710-02 Administration générale – Création de commissions municipales |
D200710-01 Administration générale – Indemnités de fonction du maire |
D200611-09 Ressources humaines – Protocole transactionnel |
D200611-08 Election d’un Correspondant Défense |
D200611-07 Election d’un représentant au Comité de jumelage |
D200611-06 Election d’un délégué au CNAS |
D200611-05 Election des délégués au SDED |
D200611-04 Election des délégués au SID |
D200611-03 Election des délégués au SMESV |
D200611-02 Election des membres de la CAO |
D200611-01 Indemnités de fonction des élus |
D200528-03 Election des adjoints |
D200528-02 Création des postes d’adjoint |
D200528-01 Election du maire |
D200220-08 Valence Romans Agglo – Ajustement du pacte financier et fiscal |
D200220-07 Finances – Demande au Département de contribution pour la réfection de la déviation de la RD538A |
D200220-06 Finances – Vote des taux d’imposition 2020 |
D200220-05 Finances – Budget primitif pour 2020 |
D200220-04 Subventions 2020 |
D200220-03 Finances – Affectation des résultats 2019 |
D200220-02 Finances – Adoption du compte administratif 2019 |
D200220-01 Finances – Approbation du compte de gestion 2019 |
D200130-06 Aménagement – Fin d’un conventionnement |
D200130-05 Aménagement – Avis sur un projet de centrale photovoltaïque |
D200130-04 Valence Romans Agglo – Droit des sols |
D200130-03 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois |
D200130-02 Finances – Amortissement des subventions d’équipement |
D200130-01 Demande de subventions |