CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 27 juin 2024 à 19h30
Salle du conseil municipal
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 mai 2024
2. Droit de préemption commercial : délimitation d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
3. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
4. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles
5. Modification du tableau des emplois
6. Modification des tarifs périscolaire
7. Demande de subvention auprès de la Région au titre du contrat Région Ville
8. Mise en place d’une carte bancaire
9. Vente de véhicule
10. Convention de soutien avec CITEO relative à la gestion des déchets d’emballages ménagers abandonnés
11. Renouvellement du bureau de l’AFR
Le maire,
Olivier Rochas
